Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINT JEAN DE VAREILLES
LES VIGNERONS DU CERESSOU Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1446482
Date de dépôt :
09/07/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2007
DOMAINE SAINT JEAN DE VAREILLES de LES VIGNERONS DU CERESSOU

Présentation de la marque DOMAINE SAINT JEAN DE VAREILLES

Déposée le 9 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) LES VIGNERONS DU CERESSOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE SAINT JEAN DE VAREILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VIGNERONS DU CERESSOU domicilié(e) Route nationale 9 ASPIRAN, 34800 CLERMONT L'HERAULT (dossier no 2093757) - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 542 517 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2093757) - France.

La marque DOMAINE SAINT JEAN DE VAREILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE SAINT JEAN DE VAREILLES est expirée depuis le 9 juillet 2007.

LES VIGNERONS DU CERESSOU a également déposé les autres marques suivantes : RIEUMON , RIEUMON , RIEUMON , RIEUMON


LES VIGNERONS DU CERESSOU Société Anonyme - Route nationale 9 ASPIRAN, 34800 CLERMONT L'HERAULT (dossier no 2093757) - France - SIREN 379542517


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2093757) - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 1997 n°2093757 - Publication au BOPI 1997-07-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

Inscription le 9 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°408886 - Publication au BOPI 2005-03-09

Des vins de pays et des vins d'appellation d'origine contrôlée.